Mentions légales

Mentions légales

Identification et publication

Éditeur

Ce site est publié par l'entreprise MOULIN DU CLOS DES JEANNONS, SARL – Société à responsabilité limitée immatriculée à Avignon sous le numéro 481 526 739, dont le siège social est situé au 1729 Route de Saint Pantaleon, 84220 GORDES, France. Numéro de TVA intracommunautaire : FR00447853458

Directeur de la publication : Guillaume HORARD

Hébergeur

Ce site a été réalisé par Local.fr. Le service est hébergé par l’entreprise WiziShop, immatriculée à Nice sous le numéro RCS 503 594 525, dont le siège social est situé au 8 Avenue Malaussena, 06000 Nice, France.

Propriété intellectuelle

La charte graphique du site a été créée par Local.fr.

Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site moulinjeannons.com sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.

Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.

La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à moulinjeannons.com ou l’insertion d’une page appartenant à moulinjeannons.com dans la page d’un autre site est interdite.

De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l'accord écrit de moulinjeannons.com et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les textes, graphismes, dessins, logos et photos diffusés sur moulinjeannons.com peuvent faire l'objet d'une reproduction sur support papier ou électronique, sous réserve de citer le nom et l'adresse du site, et de ne pas en faire une utilisation commerciale.

Le non-respect de ces dispositions est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l’auteur.

Collecte et utilisation des données à caractère personnel

La collecte des données à caractère personnel pour les prestations proposées par le site https://www.moulinjeannons.com ainsi que leur traitement sont effectués dans le respect de la loi « Informatique, Fichiers et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Les données personnelles collectées ont pour finalité l’identification des utilisateurs pour la fourniture des services et prestations proposés sur le site.

Les données ne sont jamais transmises à des tiers sans le consentement préalable des utilisateurs, sauf dans le cadre strict de l'exécution d’un service ou d’une obligation légale.

Conformément à la législation en vigueur, toute personne dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant les données la concernant. Vous pouvez exercer ce droit à tout moment en contactant contact@moulinjeannons.com.

Cookies

Les visiteurs sont informés que pour les besoins de la navigation, moulinjeannons.com peut avoir recours à la collecte automatique de certaines informations via des cookies. Si vous ne souhaitez pas l’utilisation de ces cookies, vous pouvez les désactiver dans les paramètres de votre navigateur. Veuillez noter que certaines fonctionnalités du site pourraient alors être altérées.

Mentions légales mises à jour le 22 mai 2025